La CLI s'est réunie en séance plénière le 20 janvier 2015 à Fontenay-aux-Roses dans sa nouvelle formation. Elle a accueilli ses nouveaux membres et son nouveau Président. Le secrétariat de la Commission a également été renouvelé.

Après la présentation de l'ordre du jour, le rapport d'activité 2013, le compte-rendu de la précédente CLI et le compte-rendu d'exécution budgétaire de l'année 214 ont été approuvés. Le projet de budget de 2015 a ensuite été présenté et voté.

La nouvelle composition du Bureau a été votée.

Après avoir présenté sa nouvelle directrice, le CEA a fait le point sur l'opération d'assainissement et de démantèlement des deux INB du site de Fontenay-aux-Roses. Le CEA a notamment annoncé que dans le cadre de sa demande de prolongation des délais du démantèlement (procédure soumise à une enquête publique), la période maximale du démantèlement pourrait être fixée à 2034. La période annoncée lors de la dernière CLI était 2025 et le CEA a précisé que la période de 2034 incluait les aléas, ce qui n'était pas le cas lors de la précédente évaluation des délais. Afin de répondre à une demande du réseau "sortir du nucléaire" faite à l'ensemble des CLI, le CEA a présenté la cartographie radiologique de Fontenay-aux-Roses qui n'a rien montré de significatif à l'extérieur du site.

L'ASN a présenté ensuite le processus d'actualisation des prescriptions réglementant les rejets et les prélèvements. Le processus devrait aboutir sur des nouvelles prescriptions au plus tôt en 2016.

Finalement, la réunion s'est terminée sur un compte-rendu de la conférence de l'ANCCLI en décembre 2014 et sur le marché d'études de la CLI.

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la réunion.